LicenceDroit

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Description

1- Le licenci? reconna?t que le photographe est le seul et unique propri?taire de tous les ? droits d?auteur ? de toutes les
photographies et que le photographe restera le seul et unique propri?taire de toute photographie ou de tout mat?riel utilis? ou devant ?tre utilis? pour produire ou reproduire lesdites photographies, ainsi que de tous les droits d?auteur.
2- Le terme ? photographie(s) ? d?signe toute ?uvre originale en tout ou partie du photographe utilis?e ou devant ?tre utilis?e pour imprimer ou reproduire des copies de l?original.
3- Le licenci? ne peut c?der ou transf?rer tout ou partie de cette licence sans l?autorisation ?crite du photographe. Tout manquement ? cette clause entra?nera l?annulation de cette licence par application de la loi.
4- Toute reproduction de tout ou partie des photographies devra porter la mention suivante : ? Photo : Jacques Proulx ?, ? moins d?une autorisation contraire ?manant du photographe.
5- Toute modification des photographies en tout ou partie, directement ou indirectement, est interdite sans l?accord ?crit pr?alable

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